• Paiement

    Paiement

    Facile et sécurisé

  • Livraison

    Livraison

    En 24h pour les produits frais et 48h pour les produits secs

  • Chaîne du froid

    Chaîne du froid

    Rigoureusement respectée de la fabrication à la livraison.

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

1. Commandes

Acceptation des présentes conditions générales

Toute commande passée auprès de la Maison  Edouard Artzner par le bon de commande figurant sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

Disponibilité

Toute commande sera honorée dans la limite des stocks disponibles et des délais de livraison définis. Tous les produits frais sont réalisés sur commande pour garantir leur qualité/fraîcheur et satisfaire au mieux la demande de notre clientèle.

NB : Nos produits frais ne sont pas disponibles pour expédition hors France Métropolitaine.

Nos offres spéciales sont proposées dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans un délai de 72H. Vous pourrez alors demander l'annulation de votre commande ou l'échange du ou des produits manquants.

Procédures de commande

La commande n’est prise en compte qu’après que le bon de commande du site ait été dûment rempli par le client. Celle-ci ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés ainsi que Edouard Artzner auront donné leur accord. Edouard Artzner confirmera l’acceptation de la commande au client par e-mail. En cas de refus desdits centres, Edouard Artzner se réserve le droit d’annuler la commande et d’en informer son client dans les 48 heures ouvrables suivant la saisie de la commande sur Internet.

Coordonnées de notre clientèle

Pour traiter vos commandes, nous vous demandons de bien vouloir préciser votre nom, prénom, adresse (préciser le code porte le cas échéant), numéro de téléphone, adresse e-mail, date de la commande, et si vous en disposez déjà, votre référence client afin de faciliter notre intervention. Nous ne pourrons prendre en compte une demande incomplète.

Conformément à la loi Informatiques et Libertés, nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire dans les rubriques "Identification", "Contact" est nécessaire au traitement de votre demande.

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage d'Edouard Artzner. Elles nous permettent de traiter votre demande, de vous proposer des prestations personnalisées et de vous informer sur nos produits et services. Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d'analyses statistiques.

Conformément à l'article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Edouard Artzner vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, nous nous engageons à ne pas divulguer vos données personnelles qui sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer la sécurité des informations. Vous disposez également de droits d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles.

Remboursement et remplacement

Edouard Artzner apporte le plus grand soin à la préparation des commandes. Cependant, il incombe au destinataire de vérifier le nombre et l’état des produits au moment de la réception.

En cas de livraison non conforme, une réclamation devra être faite par écrit auprès d’Edouard Artzner dans les 24 heures suivant la livraison.

Nos clients s’engagent à respecter strictement les conditions de conservation des produits ainsi que la date limite de consommation indiquées sur les emballages.

Aucune réserve ne peut être faite par le client sur des critères concernant le goût, la fraîcheur ou l’apparence des produits.

Si un produit venait à manquer, nous vous le remplacerons par un produit similaire ou de valeur supérieure afin de ne pas retarder la livraison (sauf indication contraire du client).

Droit de rétraction : délai de 14 jours

Le client dispose d'un délai de 14 jours francs, à compter de la date de réception du colis, pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.

Conformément à l'article L.121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétraction ne pourra être exercé par le client pour tous produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (cas de tous les produits frais ou mi-cuit). Aucun retour ou remplacement de spécialité ne sera accepté après expiration de la date limite de consommation.

En cas d'exercice de son droit de rétraction, (possible uniquement pour les produits en conserve), le client doit retourner le produit dans son emballage d'origine non ouvert dans un nouveau délai de 14 jours. Le produit ainsi que les frais d’envoi vous seront remboursés dans ce délai.

Loi applicable et juridiction

Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles y afférent sont régies par le droit français. La langue du présent contrat est la langue française.

Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun (ou de droit international privé).

Service Client

Pour tout renseignement ou en cas de réclamation, vous pouvez nous contacter par :

Mail : contact@edouard-artzner.com

Téléphone : 03 88 19 20 00 - Depuis l'étranger : 00 33 3 88 19 20 00

Du lundi au jeudi : de 9h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00

Fax : 03 88 19 20 01 (00 33 3 88 19 20 01)

Courrier :

1 Rue Jean – Pierre Clause

CS 10021 Schiltigheim

67012 STRASBOURG CEDEX 

Nous vous remercions de mentionner votre référence client lors de tout contact avec notre service clientèle.

2. Obligations

Obligations d'Edouard Artzner

Edouard Artzner s'engage, en cas d'acceptation d'une commande, à vendre et à expédier par la poste les produits commandés par le Client dans un délai de 5 jours ouvrés suivant la réception de la commande.

Obligations du client

Le Client s'engage à remplir le bon de commande avec exactitude.

Le Client s'interdit de revendre les produits, sa commande étant obligatoirement destinée à un usage personnel ou à l'usage personnel de la personne à laquelle l'envoi est destiné.

3. Dispositions spécifiques

Modalités de paiement

Les prix des articles et les frais d’expédition sont facturés TTC, le taux de TVA étant de 5.5% pour les produits solides. Les prix sont garantis dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de modification du taux de TVA. Tout changement de ce taux pourrait alors être immédiatement répercuté sur les prix de vente. Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par Edouard Artzner est le prix définitif. Le prix est exprimé en euros.

Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective. Le règlement est réalisé en ligne au moyen du système de paiement sécurisé uniquement par carte bancaire VISA ou MASTERCARD. Le débit sur la carte bancaire du client sera effectué à l’acceptation de la commande.

N.B : Une facture détaillée sera jointe au colis. L'indication du montant de la TVA donne la possibilité aux collectivités, sociétés et professions libérales de la récupérer.

Lieux et délais de livraison

L'ensemble des produits présentés sur le site sont commercialisables en France métropolitaine (pas d’envoi de produits frais ou mi-cuit en Corse et DOM-TOM) ainsi que dans les pays indiqués sur le site en fonction de la catégorie de produits (exemple : certains produits frais ne peuvent être destinés à l’export étant donné les conditions de conservation à respecter).

L'expédition de la commande ne peut se faire sans le paiement intégral.

La livraison dans les pays concernés s'effectuera par colis poste dans un délai de 5 jours ouvrés après la confirmation de la commande.

Tout retard ou défaut d'exécution des prestations prévues dans le cadre des présentes ne constituera pas une faute imputable à Edouard Artzner dans la mesure où il pourra être justifié que ce retard ou que ce défaut d'exécution est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure tel que défini par la réglementation, conformément à l'article L. 121-20-3 du Code de la Consommation.

La livraison s’effectuera à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client s’engage à réceptionner les produits commandés à la date convenue.

En cas d'absence du destinataire lors du dépôt du colis, Edouard Artzner ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des détériorations pouvant survenir aux produits, ou du non retrait par le destinataire.

4. Zones tarifaires de frais de port

France Métropolitaine

  • En Chronofresh : Les produits à conserver au frais seront expédiés exclusivement par Chronopost. Les Frais de Port et d’Emballage Chronopost s’élèvent à 12,90 €.

  • En Colissimo : les Frais de Port et d’Emballage Standards pour les produits conserve s’élèvent à 8,90€.

  • Si la commande se compose de produits conserve et de produits à conserver au frais, l’envoi se fera en Chronofresh.

Pour tout envoi  à l’étranger :

  • En TNT International   : Le coût varie selon le poids de votre colis et du pays de destination.

Vous pouvez à tout moment connaître le montant des frais de traitement et d'expédition en consultant votre panier.

Zone 1

Pays : Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg.

Zone 2

Pays : Grande Bretagne, Irlande, Italie, Espagne,  Portugal,  Autriche.

Zone 3

Pays : Danemark, Hongrie, Pologne, République-Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Lettonie, Lituanie.

Données personnelles

La collecte et le traitement des « Données Personnelles », telles que définies par les textes visés ci-après, effectués à partir du site www.edouard-artzner.com, sont faits en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable du traitement

Au sens de ces textes, le « responsable de traitement » des Données Personnelles des utilisateurs du site www.edouard-artzner.com  est la société Edouard Artzner.

Pour toute question ou exercice de vos droits « Informatique et Libertés » sur les traitements de vos données personnelles vous pouvez nous écrire à :

  •  Par mail à l’adresse suivante :

contact@edouard-artzner.com

  •  Par courrier signé à l’adresse suivante :

Feyel & Artzner

A l’attention de la Direction

1 rue Jean-Pierre Clause

CS 10021 Schiltigheim

67012 STRASBOURG CEDEX

Un justificatif d’identité pourra vous être demandé.

 

  2.  Finalités de la collecte et bases légales du traitement de vos données personnelles

Les données personnelles des utilisateurs sont collectées et traitées selon les finalités définies en fonction des cas de collecte et selon les bases légales figurant dans le tableau ci-après.

Toute utilisation de données personnelles dans un but autre que ceux exposés ci-dessus nécessitera votre accord préalable exprès.

 

1)  Catégories de Données Personnelles collectées et cas de collecte

Les catégories de données personnelles qui sont collectées sont fonction des cas de collecte visées ci-dessous et sont répertoriées dans le tableau récapitulatif ci-après.

2)  Celles que vous communiquez au site www.edouard-artzner.com

Sont collectées les données personnelles des internautes qui souhaitent :

  • Recevoir les actualités de la marque Edouard Artzner et concernant la promotion des produits (newsletter…).
  • Communiquer avec la marque sur des sujets liés à la vente des produits, aux promotions en cours,…(via le formulaire de contact)
  • Passer commande sur le site

 

3)  Celles collectées automatiquement

Certaines données personnelles sont recueillies automatiquement il s’agit de :

  • l’adresse IP de votre ordinateur,
  • les informations relatives à votre ordinateur, votre mode de connexion, tel que le type et la version de votre navigateur internet, votre système d’exploitation, l’OS de votre mobile ou tablette ainsi que l’identifiant de périphérique unique (“UDID”) et d’autres identifiants techniques,
  • l’adresse URL de vos connexions, y compris la date et l’heure, ainsi que le contenu auquel vous accédez sur le produit ou service.

Nous pouvons utiliser ces données pour réaliser des statistiques d’audience. Nous vous informons par ailleurs que nous pouvons également utiliser les données collectées automatiquement de manière agrégée pour des finalités diverses pour autant que lesdites données ne permettent pas de vous identifier personnellement : ces données agrégées ne seront pas considérées comme des données personnelles.

4)  Protection des enfants

Nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles auprès d’enfants âgés de moins de 13 ans. Nous ne ciblons pas des produits ou services pour les enfants de moins de 13 ans.

 3. Destinataires des données personnelles

1)   Accès aux données personnelles

Peuvent avoir accès aux données personnelles collectées, dans la limite de leurs attributions respectives :

  • les personnes chargées du service Marketing et Communication, des services informatiques et leurs responsables hiérarchiques,
  • les sous-traitants, dans le cadre d’un contrat de sous-traitance, incluant des obligations de confidentialité et de sécurité.

 

2)   Partage des données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées par Edouard Artzner et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers hors de l’entreprise sans votre accord préalable exprès.

3)      Durée de conservation de vos données personnelles

Lorsque vos données sont collectées sur la base de votre consentement, nous les utilisons jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement. Vous pouvez le retirez à tout moment via le lien figurant dans les mails que vous recevez. A partir du retrait de votre consentement, vos données sont conservées pendant la durée minimale nécessaire pour accomplir les mesures techniques nécessaires à la suppression.

4)           Sécurité des données personnelles

Des mesures de sécurité sont mises en œuvre pour protéger les données personnelles contre tout accès et toute divulgation, modification, endommagement ou destruction non autorisés. Dans l’hypothèse où une faille de sécurité serait détectée, les actions utiles seront prises.

Les données personnelles sont stockées sur des serveurs situés dans en France.

 4. Vos Droits

Les personnes concernées par les données personnelles collectées disposent des droits suivants :

  • d’un droit d’accès (aux données collectées soit par des déclarations soit automatiquement),
  • d’un droit de rectification (mettre à jour, compléter ou corriger leurs données),
  • d’un droit de suppression des données personnelles, dans les conditions de l’article 17 du RGPD
  • d’un droit de limitation du traitement, conformément à l’article 18 du RGPD
  • d’un droit à la portabilité des données,
  • droit d’opposition à la collecte et au traitement de tout ou partie de celles-ci.

Ces droits vous offrent la possibilité de modifier vos préférences de notification à tout moment, en acceptant ou en refusant que vos Données Personnelles soient utilisées dans le cadre d’actions d’information.

Pour en savoir plus sur l’étendue de vos droits, nous vous conseillons de consulter le site de la CNIL.

Pour toute question ou exercice de vos droits « Informatique et Libertés » sur les traitements de vos données personnelles, vous pouvez nous écrire à :

  • par mail à l’adresse suivante :

contact@edouard-artzner.com

Par courrier signé à l’adresse suivante :

Feyel & Artzner

A l’attention de la Direction

1 rue Jean-Pierre Clause

CS 10021 Schiltigheim

67012 STRASBOURG CEDEX

Un justificatif d’identité pourra vous être demandé.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de géolocalisation n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

 

4. Synthèse des traitements des données personnelles collectées sur le site www.edouard-artzner.com

1. Cas de collecte : En savoir plus sur les activités de la Maison Edouard Artzner (via le formulaire de contact). Nous collectons votre : nom, prénom, et adresse email. Ces informations permettent de répondre à des demandes de renseignements, adresser des informations et fournir et gérer nos services. Nous consentons à vos questions, adresser de l’information et des messages de prospection commerciale.

2. Cas de collecte : Collecte automatique. Nous collectons votre  adresse IP, informations relatives à votre ordinateur. Ces informations permettent de connaître nos statistiques d’audience. Nous consentons à adapter nos communications commerciales et comprendre leur efficacité, et veiller.

1)   Cookies

Un cookie (ou traceur) est un témoin de connexion qui désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone), à l’occasion de la consultation d’un service accessible en ligne. Un cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie. Le cookie ne permet donc pas de vous identifier en tant que tel, il sert à enregistrer vos informations de navigation sur le site.

Lors de vos visites sur le site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers cookies installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous aurez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment. Ces cookies permettent une navigation personnalisée de l’utilisateur et sont également utilisés à des fins analytiques (mesures d’audience).

Vous serez averti de l’existence des cookies et de leur(s) finalité(s) dès votre connexion au site, par la présence d’un bandeau d’information placé en bas ou en haut de la page d’accueil.

Le dépôt et la lecture des cookies sur votre terminal nécessitent votre consentement préalable, en cliquant sur « j’accepte ». Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou personnaliser les paramètres des cookies en cliquant sur un lien « en savoir plus ». Si vous acceptez l’utilisation de cookies, votre accord aura une durée de validité de 13 mois. Il sera alors nécessaire de renouveler votre accord à l’expiration de cette durée.

En cas de refus des cookies, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous vous informons que vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du site. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Enfin, il convient de distinguer les cookies que nous émettons sur notre site de ceux émis par des tiers. A ce titre, sachez que des cookies peuvent être placés de temps à autres sur certaines pages du site par des tiers (annonceurs publicitaires ou autres). C’est le cas par exemple pour les cookies du réseau social Facebook. Nous vous informons que nous n’exerçons aucun contrôle sur l’utilisation de cookies par les tiers.

2)   Evolution et mise à jour

Nous attirons votre attention sur le fait que cette politique de confidentialité est susceptible de subir des modifications. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement la dernière version en ligne et nous vous informerons via le site internet ou par les autres voies de communication des évolutions.